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Assurance auto : Notion de perte de chance

La perte de chance, est un terme évoqué principalement par des juristes, lors de litiges avec une compagnie d'assurance. Oui mais voilà, qu'est ce que c'est au juste ? Toto Assur vous aide à y voir un peu plus clair sur cette notion afin que vous puissiez par la suite, être au point sur votre contrat d'assurance qui vous couvre.

La perte de chance en assurance automobile : définition et explication

Cette notion désigne le fait qu'un dommage, réparable, causé à une victime lors d'un accident, est difficile à évaluer. La perte de chance, se base ainsi sur la probabilité. On parle aussi de préjudice. Il s'agit là, de la différence entre une situation normale qui aurait pu exister, en l'absence du dommage commis, et la situation réelle, qui elle, en revanche, relève du sinistre, donc du dommage. Un préjudice peut être vu de différentes manières. En effet, il peut être autant moral, que corporel, ou même encore matériel.

Ainsi, la perte de chance est en fait la disparition d'une possibilité de vouloir tenter quelque chose. Par exemple, une personne étudiante a un examen important, pour son avenir, à passer. Elle prend le volant pour s'y rendre et est victime d'un accident. Elle subit des dommages à la fois corporels, mais aussi moraux, mais en plus de cela, elle a aussi une perte de chance importante, puisque si elle s'était rendu à son examen, peut être l'aurait elle raté, mais si, dans l'éventualité où elle l'aurait réussi, le fait que dans ce cas elle soit privée de pouvoir essayer de passer son examen, cela augmente son préjudice.

Un dommage réparable partiellement

La compagnie d'assurance, que vous aurez au préalable choisie, ne prend pas en charge le préjudice causé, entièrement. En effet, votre assureur ne pourra que vous dédommager sur les choses perdues, cassées ou encore ratées, mais avec surtout, certitude. Ainsi, ce sont seuls les dommages constatés, ou à venir ultérieurement, on parle alors de préjudice futur, qui sont indemnisés. Le fait même d'être exposé à un quelconque risque, ne permet pas d'obtenir réparation, car ce n'est pas considéré en soi comme un dommage avec certitude.

A contrario, si la victime de l'accident devait avoir par la suite des complications au niveau médical, ou encore avoir besoin d'une prise en charge psychologique, car un traumatisme est né suite à l'accident, alors, dans ces cas là, après qu'il y ait eu une expertise médicale, on peut considérer comme le résultat direct de la situation actuelle, et ainsi, ces préjudices sont pris en charge, et donc indemnisé par votre compagnie d'assurance.

Pour résumer, la perte de chance est donc un préjudice partiellement avéré, car ce dernier est basé sur des probabilités, et n'est pas réparable entièrement, mais seulement partiellement.

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